Papiers et identifications de cheval : les obligations

Carnet de Stud-book ou ONC

Il n'est pas rare de voir des histoires abracadabrantes sur la vie des chevaux, les changements de propriétaire, les disparitions de chevaux, les doubles noms, ...

Donc petit topo sur les choses à ne pas oublier !

Les organismes :

L'IFCE, service SIRE, à Arnac-Pompadour.

Les divers stud-books : SF, AA, France Galop, ...

Les démarches : Elles sont PAYANTES.

A la naissance :

• Déclaration de naissance : en ligne sur le site.
• Identification sous la mère (avant sevrage et avant 31 décembre de l'année) et mise en place de la puce, par un intervenant de l'Ifce ou un vétérinaire agréé. Envois des documents à l'IFCE, sous LAR je vous le conseille, en gardant une photocopie.

=> vous recevez : le carnet d'identification et la carte d'immatriculation, ou les codes pour la carte dématérialisé.

Petit ... déjà des démarches obligatoires

Déclaration de naissance - cas général - Haras-nationaux

Sur internet Déclarez la naissance de votre poulain en ligne en quelques clics depuis votre espace personnalisé et bénéficiez d'un tarif réduit. Laissez-vous guider... le service vérifie les ...

http://www.haras-nationaux.fr/demarches-sire/a-la-naissance-du-poulain/declaration-de-naissance-cas-general.html

Lien vers les explications détaillées IFCE

Entre 2 et 3 ans :

• La confirmation (validation) du carnet d'identification par un intervenant Ifce ou un vétérinaire agréé. Il va compléter et contrôler les déclarations faites sous la mère.

ATTENTION : ce protocole est obligatoire pour aller sur les concours.

Validation ou certification d identité - Haras-nationaux

Depuis 2013, La validation est remplacée par une certification d'identité préalable à l'enregistrement FFE. L'identificateur s'engage sur l'identité du cheval, agé d'au moins 12 mois, vérifi...

http://www.haras-nationaux.fr/demarches-sire/au-cours-de-la-vie/validation-ou-certification-didentite.html

Démarches détaillées sur IFCE

Le jeune cheval doit faire confirmer ses papiers.

A l'achat :

Vous achetez un cheval, ou un poulain sevré (revoir au dessus pour les démarches complémentaires), il y a quelques petites choses à savoir : 

Lorsque vous allez visiter le cheval : ne pas y aller seul, ne pas hésiter à demander à visiter les installations, voir d'autres chevaux du site, ... (voir article sur achat d'un cheval)

Lorsque vous allez le chercher : ne pas y aller seul et ne pas repartir sans TOUS les papiers :

• Carnet d'identification.
• Carte d'immatriculation.
• Contrat de vente.

Vous devrez : 

Pour la carte d'immatriculation : 

• Signer et faire contre-signer la carte du cheval acheté par l'ancien propriétaire (ou il doit vous donner un n° si la carte est dématérialisé). AVANT de partir avec le cheval.
• La renvoyer dans le mois qui suit l'achat à l'Ifce : faire une copie avant l'envois et l'envois en LAR. 

Pour le carnet d'identification : 

• Vérifié suivant l'âge si il est validé ou non, le faire dans le second cas au bon âge. 
• Le carnet doit suivre obligatoire le cheval sur ses lieux de résidence et dans ses déplacements.

Pour le contrat : 

• Vous pouvez en imprimer un sur divers sites comme Cheval et Droit, vous êtes libre de le modifier au besoin. 

Avocat Droit Equin | P. de Chessé | Cheval et Droit

Cheval et droit, le premier site entièrement dédié au droit dans le monde du cheval

http://www.chevaletdroit.com/

Cheval et droit : avocat conseil et documents à télécharger.

A savoir en plus : 

Lorsque vous êtes propriétaire :

• vous pouvez créer un espace personnel sur le site Ifce pour simplifier vos démarches. 
• vous pouvez y gérer : les naissances, les ventes, les lieux de détention d'équidé, la déclaration de fin vie, les simulations de saillie, ... 

Vous avez des obligations : 

• Déclarer le lieu de vie de votre cheval : chez vous, un club, une écurie, ... 
• Le carnet d'identification en doit jamais quitter le cheval, il doit être sur son lieu de détention.
• Respecter les obligations sanitaires : vaccinations.
• Déclarer sa vente.
• Déclarer sa mort.

Quelques astuces : 

• Ne laisser JAMAIS la carte d'immatriculation avec le carnet d'identification du cheval.
• Mefiez vous des vendeurs refusant les contrats de vente ou/et promettant la carte d'immatriculaiton "plus tard".
• N'hésitez pas à contacter l'Ifce pour des renseignements, ils sont là aussi pour ça. 

Poney, âne, cheval ... identification obligatoire de tous les équins.

Pour les compétitions : 

Les jeunes chevaux et poneys : 

Vous devez vous inscrire et cotiser à la SHF pour les coméptitions élevages et jeunes chevaux.

Il faut parfois aussi s'inscrire comme adhérent aux stud-book de votre cheval : FRance Galop, SF, AA, ...

Les chevaux et poneys d'âge : 

Avant c'était l'Ifce maintenant c'est la FFE ...

Pour participer aux compétitions labélisées FFE, il faut que l'équin soit inscrit sur la liste sport FFE. 

Pour celà le propriétaire du cheval doit être licencier à la FFE, l'inscription est "gratuite", sur le site via le compte de la Licence ou engageur GICE. 

FFE - SIF

La page cavalier est la plate-forme d'accès à toutes les informations liée à la licence. L'identification se fait grâce au numéro de licence et code SIF associé. Une fois identifié le caval...

https://www.telemat.org/FFE/sif/