Cheval et TVA : péril en vue

Publié le par Arazzi

Comme tout en France la filière équine est soumise à la TVA ... je devrais même dire à des TVA ! celle  19.6 et celle à 5.5 % dû moins jusqu'à y'a peu.

15 mai (6)

Certaines administrations ont trouvé intéressant de remanier tout ça ce qui a fait pas mal de bruit dans les couloirs des écuries en 2011, car bien sur il ne s'agissait pas d'une baisse de TVA, on avait alors éviter une hausse directe à 19.6 % de tous les secteurs ! 

Le site l'équitation en péril développe et fait les liens des divers implications de la hausse du milieu à 19.6 % surtout en cas de vente et de valorisation des jeunes chevaux.

Si la casse avait été limitée par l'état français, l'Europe vient de condamner les textes Français : le 8 mars 2012 la commission va contre la décision Française.

Pour tenter encore de garder une TVA qui ne nuirait pas à toute la filière cheval vous pouvez signer la pétition ! 

A savoir la hausse de la TVA implique : 
_ une hausse des prix des chevaux, les particuliers ne "récupérant pas" la TVA l'état y fera d'énorme bénéfices, et les vendeurs verront leur marges diminuer si il n'applique pas cette augmentation.
_ les pensions jeunes chevaux, et valorisation auront le même sort.
_ une baisse des gains des centres équestres et écuries et donc une fermeture à court terme d'un grand nombre de structures.

Je tenterais de chercher ce qui va être appliquer sur le terrain suite à cette décision Européenne.

 

Publié dans Vie quotitdienne

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