Cheval et TVA : péril en vue
Comme tout en France la filière équine est soumise à la TVA ... je devrais même dire à des TVA ! celle 19.6 et celle à 5.5 % dû moins jusqu'à y'a peu.
Certaines administrations ont trouvé intéressant de remanier tout ça ce qui a fait pas mal de bruit dans les couloirs des écuries en 2011, car bien sur il ne s'agissait pas d'une baisse de TVA, on avait alors éviter une hausse directe à 19.6 % de tous les secteurs !
Le site l'équitation en péril développe et fait les liens des divers implications de la hausse du milieu à 19.6 % surtout en cas de vente et de valorisation des jeunes chevaux.
Si la casse avait été limitée par l'état français, l'Europe vient de condamner les textes Français : le 8 mars 2012 la commission va contre la décision Française.
Pour tenter encore de garder une TVA qui ne nuirait pas à toute la filière cheval vous pouvez signer la pétition !
A savoir la hausse de la TVA implique :
_ une hausse des prix des chevaux, les particuliers ne "récupérant pas" la TVA l'état y fera d'énorme
bénéfices, et les vendeurs verront leur marges diminuer si il n'applique pas cette augmentation.
_ les pensions jeunes chevaux, et valorisation auront le même sort.
_ une baisse des gains des centres équestres et écuries et donc une fermeture à court terme d'un grand
nombre de structures.
Je tenterais de chercher ce qui va être appliquer sur le terrain suite à cette décision
Européenne.